Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITROËN ZX
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1332507
Date de dépôt :
27/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2025

Présentation de la marque CITROËN ZX

Déposée le 27 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITROËN ZX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6, rue Fructidor - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INDT domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque CITROËN ZX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CITROËN ZX arrivera à expiration en date du 27 novembre 2025.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme - 6, rue Fructidor - 75017 - PARIS - France - SIREN 642050199


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INDT - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2005 n°2298493 - Publication au BOPI 2005-10-06

Renouvellement sans limitation n°2055589 - Publication au BOPI 1995-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Renouvellement sans limitation le 19 août 2015 n°2595355 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-19

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs pièces détachées et accessoires, à l'exception des pneumatiques, chambres à air, matériaux et accessoires servant à la réparation des pneumatiques.