Déposée le 13 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CITROËN XM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., Mme CHARTIER Carole domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville, RU042 - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.
La marque CITROËN XM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642050199
PEUGEOT, S.A., Mme CHARTIER Carole - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville, RU042 - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2008 n°2370351 - Publication au BOPI 2008-04-16
Renouvellement sans limitation n°2110733 - Publication au BOPI 1998-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2018 n°2670033 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-23
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs leurs éléments constitutifs, leurs pièces détachées et accessoires, à l'exclusion des phares, des pistons, des tapis, des pneumatiques, chambres à air, matériaux et accessoires servant à la réparation des pneumatiques
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