Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITROËN TOURER
AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3569979
Date de dépôt :
16/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2028
CITROËN TOURER de AUTOMOBILES CITROËN

Présentation de la marque CITROËN TOURER

Déposée le 16 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITROËN TOURER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-21 du 23 mai 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., Mme CHARTIER Carole domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville, RU042 - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque CITROËN TOURER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3569979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITROËN TOURER arrivera à expiration en date du 16 avril 2028.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642050199


PEUGEOT, S.A., Mme CHARTIER Carole - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville, RU042 - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2018 n°2670051 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-23

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspension, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.