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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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CITROEN TEN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITROEN TEN
AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1542876
Date de dépôt :
28/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2028

Présentation de la marque CITROEN TEN

Déposée le 28 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITROEN TEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) 18 Rue des Fauvelles, LG081 - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.

La marque CITROEN TEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CITROEN TEN arrivera à expiration en date du 28 juin 2028.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642050199


PEUGEOT, SA, Mme MENES Catherine - 18 Rue des Fauvelles, LG081 - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2008 n°2374245 - Publication au BOPI 2008-05-29

Renouvellement sans limitation n°2115476 - Publication au BOPI 1998-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2018 n°2682163 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-24

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires, à l'exclusion des phares, des tapis et des pistons