Déposée le 3 août 2012 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CITROËN TECHNODAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6 rue Fructidor - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT SA domicilié(e) 75 avenue de la Grande Armée, Case courrier : GA 003 - 75116 - PARIS - France.
La marque CITROËN TECHNODAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES CITROËN, société anonyme - 6 rue Fructidor - 75017 - PARIS - France
PEUGEOT SA - 75 avenue de la Grande Armée, Case courrier : GA 003 - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion ; pare-chocs ; baguettes de protection ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ; toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir ; porte-bagages de véhicules ;
Assurances ; services bancaires et financiers, services de prêts, de crédit et de crédit-bail notamment pour l'achat de véhicules neufs et d'occasions ; assurances pour véhicules ; assurances sur la vie ; assurances contre les accidents ; courtage en assurances ; consultation, information et conseil en matière d'assurances ; services de cartes de crédit et d'autres moyens de paiement électroniques utilisés pour l'achat de carburants et de lubrifiants et pour l'exécution d'entretiens et de réparations de véhicules ; services financiers dans le domaine du crédit-bail et de la location de véhicules ; prêts financiers pour la réparation de véhicules ; services de garanties (cautions) pour véhicules ; estimations financières relatives aux parcs de véhicules terrestres et parcs automobiles ;
Services d'entretien et de réparation de véhicules automobiles ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparations).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CITROËN TECHNODAYS"