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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN
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CITROËN TE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITROËN TE
Automobiles CITROEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1511963
Date de dépôt :
12/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2008

Présentation de la marque CITROËN TE

Déposée le 12 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITROËN TE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2125846) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2125846) - France.

La marque CITROËN TE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITROËN TE est expirée depuis le 12 octobre 2008.

Automobiles CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROEN (Société Anonyme) - 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2125846) - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN Propriété Industrielle - (dossier no 2125846) - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1998 n°2125846 - Publication au BOPI 1998-09-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires à l'exclusion des phares, des tapis et des pistons.