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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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CITROËN SX
Marque expirée - Marque en non vigueur

CITROËN SX
AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1326151
Date de dépôt :
09/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2015

Présentation de la marque CITROËN SX

Déposée le 9 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITROËN SX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12 rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 (dossier no 2297584) - 75835 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI domicilié(e) Route de Gisy,78940 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2297584) - 78940 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CITROËN SX est expirée depuis le 9 octobre 2015.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme - Immeuble Colisée III, 12 rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 (dossier no 2297584) - 75835 - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI - Route de Gisy,78940 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2297584) - 78940 - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2005 n°2297584 - Publication au BOPI 2005-09-23

Renouvellement sans limitation n°2054348 - Publication au BOPI 1995-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs pièces détachées et accessoires, à l'exception des pneumatiques, chambres à air, matériaux et accessoires servant à la réparation des pneumatiques.