Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITROËN SPAZZ
Automobiles CITROËN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3346336
Date de dépôt :
11/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2015
CITROËN SPAZZ de Automobiles CITROËN

Présentation de la marque CITROËN SPAZZ

Déposée le 11 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITROËN SPAZZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12 rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 - 75835 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY-VILLACOUBLAY CEDEX - 78943 - France.

La marque CITROËN SPAZZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITROËN SPAZZ est expirée depuis le 11 mars 2015.

Automobiles CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROËN Société Anonyme - Immeuble Colisée III, 12 rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 - 75835 - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - Route de Gisy,78943 VELIZY-VILLACOUBLAY CEDEX - 78943 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Roues pour véhicules automobiles, jantes pour véhicules automobiles, enjoliveurs de roue pour véhicules automobiles.