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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN
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CITROËN RM4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITROËN RM4
Automobiles CITROËN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3069600
Date de dépôt :
08/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2010

Présentation de la marque CITROËN RM4

Déposée le 8 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITROËN RM4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN domicilié(e) 62 Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame F. BOUET - France.

La marque CITROËN RM4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITROËN RM4 est expirée depuis le 8 décembre 2010.

Automobiles CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROËN (Société Anonyme) - 62 Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 642050199


Madame F. BOUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, essuie-glace, baguettes de protection, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, porte-bagages, porte skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.