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Marques déposées par la société Automobiles CITROEN
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CITROËN PASSY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITROËN PASSY
Automobiles CITROEN

Numéro de dépôt :
1253906
Date de dépôt :
12/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2003

Présentation de la marque CITROËN PASSY

Déposée le 12 décembre 1983 par la société Automobiles CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITROËN PASSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Automobiles CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2026483) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

La marque CITROËN PASSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITROËN PASSY est expirée depuis le 12 décembre 2003.

Automobiles CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROEN - 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2026483) - France - SIREN 642050199


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 1993 n°2026483 - Publication au BOPI 1993-12-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

"Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires".