CITROËN PASS
Présentation de la marque CITROËN PASS
Déposée le 2 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITROËN PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CITROËN PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITROËN PASS est expirée depuis le 2 juillet 2023.
AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2013 n°2527637 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-18