Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN
/
CITROËN OVERSPACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITROËN OVERSPACE
Automobiles CITROËN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98760321
Date de dépôt :
20/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/11/2008

Présentation de la marque CITROËN OVERSPACE

Déposée le 20 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CITROËN OVERSPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN domicilié(e) 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROËN Propriété Industrielle - France.

La marque CITROËN OVERSPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITROËN OVERSPACE est expirée depuis le 20 novembre 2008.

Automobiles CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROËN (Société Anonyme) - 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROËN Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, essuie-glace, baguettes de protection, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, porte-skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.