Déposée par voie électronique le 15 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CITROËN OPEN WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-20 du 21 mai 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN domicilié(e) 7 rue Henri Sainte Claire Deville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, cc VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.
La marque CITROËN OPEN WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES CITROEN, Société Anonyme - 7 rue Henri Sainte Claire Deville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France
PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, cc VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2020 n°2743679 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-23
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir, moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.
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