Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITROËN ON LINE
AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99772994
Date de dépôt :
04/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/02/2029

Présentation de la marque CITROËN ON LINE

Déposée le 4 février 1999 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CITROËN ON LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES, SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque CITROËN ON LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CITROËN ON LINE arrivera à expiration en date du 4 février 2029.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642050199


PSA AUTOMOBILES, SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 2009 n°2398700 - Publication au BOPI 2009-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2018 n°2700300 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-11

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