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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN
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CITROEN NINETIES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITROEN NINETIES
Automobiles CITROEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1530363
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2009

Présentation de la marque CITROEN NINETIES

Déposée le 12 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITROEN NINETIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2143332) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROEN DTAT/MPG/BPI domicilié(e) (dossier no 2143332) - France.

La marque CITROEN NINETIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITROEN NINETIES est expirée depuis le 12 mai 2009.

Automobiles CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROEN (Société Anonyme) - 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2143332) - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROEN DTAT/MPG/BPI - (dossier no 2143332) - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 1999 n°2143332 - Publication au BOPI 1999-04-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires à l'exclusion des phares, des tapis et des pistons