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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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CITROËN NETLINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITROËN NETLINE
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3095611
Date de dépôt :
17/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2021

Présentation de la marque CITROËN NETLINE

Déposée le 17 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITROËN NETLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6, rue Fructidor - 75835 - PARIS Cédex 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque CITROËN NETLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITROËN NETLINE est expirée depuis le 17 avril 2021.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme - 6, rue Fructidor - 75835 - PARIS Cédex 17 - France - SIREN 642050199


Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2011 n°2465373 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, portebagages, essuie-glace, baguettes de protection, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, porte skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.