Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITROEN NAVIGO
AUTOMOBILES CITROEN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94535476
Date de dépôt :
09/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2014

Présentation de la marque CITROEN NAVIGO

Déposée le 9 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITROEN NAVIGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12 rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 (dossier no 2269925) - 75835 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROEN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI domicilié(e) Route de Gisy,78940 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2269925) - 78940 - France.

La marque CITROEN NAVIGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITROEN NAVIGO est expirée depuis le 9 septembre 2014.

AUTOMOBILES CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROEN Société Anonyme - Immeuble Colisée III, 12 rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 (dossier no 2269925) - 75835 - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROEN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI - Route de Gisy,78940 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2269925) - 78940 - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2004 n°2269925 - Publication au BOPI 2004-07-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

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