Marque enregistrée - Marque en vigueur

CITROËN INSPIRED BY PRO
AUTOMOBILES CITROËN

Numéro de dépôt :
4418095
Date de dépôt :
09/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2028
CITROËN INSPIRED BY PRO de AUTOMOBILES CITROËN

Présentation de la marque CITROËN INSPIRED BY PRO

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2018 par AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITROËN INSPIRED BY PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT SA, Madame Carole CHARTIER domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque CITROËN INSPIRED BY PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITROËN INSPIRED BY PRO arrivera à expiration en date du 9 janvier 2028.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : SMILE , CONNECTIV BOX , CITROËN C3 , CITROËN C9 , 2CV COLLECTION , CITROEN IMAGE , DCS Dual Clutch System , CITROËN ON LINE , CITROËN URBAN TRIBE , CITROËN URBAN TWIST


AUTOMOBILES CITROËN - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


PEUGEOT SA, Madame Carole CHARTIER - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, notamment camions ; camionnettes ; fourgons (véhicules) ; motocycles ; vélomoteurs ; cycles ; vélos à assistance électrique ; leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion ; pare-chocs ; baguettes de protection ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ; toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir ; porte-bagages ; selles de cycles et motocycles ; béquilles de cycles et motocycles ; cadres de cycles et motocycles ; dispositifs antivol ;

Services de regroupement (à l’exception de leur transport) de véhicules et de véhicules d’occasion, leurs pièces et accessoires permettant aux clients et/ ou aux professionnels de les voir et de les acheter commodément ; présentation de véhicules et de véhicules d’occasion, leurs pièces et accessoires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Services d'entretien et de réparation de véhicules automobiles ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparations) ;

Transport ; services de location de véhicules ; services de prêt ou de remplacement de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; location de garages et de places de stationnement.