Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITROEN GSA
Automobiles CITROEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1509364
Date de dépôt :
19/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2009

Présentation de la marque CITROEN GSA

Déposée le 19 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITROEN GSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2133078) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2133078) - France.

La marque CITROEN GSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITROEN GSA est expirée depuis le 19 janvier 2009.

Automobiles CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROEN (Société Anonyme) - 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2133078) - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN Propriété Industrielle - (dossier no 2133078) - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1998 n°2133078 - Publication au BOPI 1998-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Véhicules terrestres, aériens et/ou nautiques, leurs parties et leurs pièces détachées.