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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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CITROËN FM
Marque expirée - Marque en non vigueur

CITROËN FM
AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1401174
Date de dépôt :
31/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2017

Présentation de la marque CITROËN FM

Déposée le 31 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITROËN FM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor,75017 PARIS (dossier no 2334493) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc ANCEL PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2334493) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CITROËN FM est expirée depuis le 31 mars 2017.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme - Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor,75017 PARIS (dossier no 2334493) - 75017 - France - SIREN 642050199


Monsieur Marc ANCEL PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2334493) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2007 n°2334493 - Publication au BOPI 2007-02-16

Renouvellement sans limitation n°2083888 - Publication au BOPI 1997-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Véhicules, appareils de locomotion par terre par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires.