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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN
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CITROEN FLAT LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITROEN FLAT LINE
Automobiles CITROEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97708172
Date de dépôt :
10/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/12/2007

Présentation de la marque CITROEN FLAT LINE

Déposée le 10 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CITROEN FLAT LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN - France.

La marque CITROEN FLAT LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITROEN FLAT LINE est expirée depuis le 10 décembre 2007.

Automobiles CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROEN (Société Anonyme) - 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Accumulateurs hydropneumatiques, éléments de dispositifs de commande hydraulique ou électrohydraulique tels que valves, distributeurs, vérins, pompes. Accumulateurs hydropneumatiques pour suspension de véhicules automobiles, éléments de dispositif de commande hydraulique ou électrohydraulique pour suspension de véhicules automobiles tels que valves, distributeurs, verins, pompes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.