Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITROËN Eco Profil
Automobiles Citroën, SA

Numéro de dépôt :
3776541
Date de dépôt :
22/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2020
CITROËN Eco Profil de Automobiles Citroën

Présentation de la marque CITROËN Eco Profil

Déposée le 22 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) Automobiles Citroën auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITROËN Eco Profil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles Citroën domicilié(e) 6 rue Fructidor - 75835 - PARIS Cedex 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP August&Debouzy, Maître Véronique Dahan domicilié(e) 6-8 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France.

La marque CITROËN Eco Profil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITROËN Eco Profil est expirée depuis le 22 octobre 2020.

Automobiles Citroën a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles Citroën, SA - 6 rue Fructidor - 75835 - PARIS Cedex 17 - France - SIREN 642050199


SCP August&Debouzy, Maître Véronique Dahan - 6-8 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Logiciels de jeux ; logiciels de jeux pour fournir un accès à un environnement virtuel ; logiciels ; logiciels permettant aux utilisateurs d'accéder et d'interagir dans un environnement virtuel ; logiciels permettant aux utilisateurs de mesurer leur performance, notamment en matière d'éco-citoyenneté ; logiciels permettant aux utilisateurs de créer, éditer, gérer et publier des avatars et de les utiliser via un espace personnel ; * logiciels permettant la transmission de données ; fichiers informatiques, données informatiques, banques de données informatiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Exploitation et gestion de communications transmises par l'intermédiaire d'un avatar. Livraison de services numériques audio et/ou vidéo par voie de télécommunications. Services de vidéotextes interactifs. Fourniture d'accès à des forums de discussion.