Déposée le 15 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CITROËN DEESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-20 du 20 mai 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN domicilié(e) Immeuble Le Colisée III, 12, rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 - 75835 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX - 78943 - France.
La marque CITROËN DEESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Automobiles CITROËN Société Anonyme - Immeuble Le Colisée III, 12, rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 - 75835 - France - SIREN 642050199
Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX - 78943 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glaces, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.
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