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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN
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CITROËN CROSSBACK
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITROËN CROSSBACK
AUTOMOBILES CITROEN, société anonyme

Numéro de dépôt :
3699141
Date de dépôt :
16/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2029
CITROËN CROSSBACK de AUTOMOBILES CITROEN

Présentation de la marque CITROËN CROSSBACK

Déposée le 16 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITROËN CROSSBACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-03 du 22 janvier 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN domicilié(e) 7 rue Henri Sainte Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, vv1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque CITROËN CROSSBACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3699141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITROËN CROSSBACK arrivera à expiration en date du 16 décembre 2029.

AUTOMOBILES CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROEN, société anonyme - 7 rue Henri Sainte Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, vv1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2019 n°2734480 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-20

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspension, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.