Déposée le 15 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CITROËN COMMUNITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6 rue Fructidor - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA domicilié(e) 75 avenue de la Grande Armée, Case courrier : GA 003 - 75116 - PARIS - France.
La marque CITROËN COMMUNITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES CITROËN, société anonyme - 6 rue Fructidor - 75017 - PARIS - France - SIREN 642050199
PEUGEOT, SA - 75 avenue de la Grande Armée, Case courrier : GA 003 - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Services de télécommunication, à savoir, services permettant aux individus d'envoyer et de recevoir des messages par courrier électronique, messagerie instantanée ou un site Web sur l'Internet ; mise à disposition de forums de discussion et de tableaux d'affichage électroniques en ligne pour la transmission de messages parmi des utilisateurs ; fourniture de revues en ligne, à savoir, blogues, proposant du contenu défini par l'utilisateur ; services de courrier électronique ; services de messagerie instantanée, services de messagerie Web, et services de messagerie textuelle ; services de communication électronique ; services de diffusion ; services de diffusion par le Web ; transmission de messages, données et contenus via un réseau informatique mondial et d'autres réseaux informatiques et de communications ; transmission de messages, commentaires, informations, et contenus multimédias mis à jour, par courrier électronique, messagerie instantanée, messagerie textuelle, et via un réseau informatique mondial et d'autres réseaux informatiques et de communications ; fourniture en ligne de forums, salons de discussion, revues, blogues, et serveurs de liste pour la transmission de messages, commentaires, informations, et contenus multimédias entre utilisateurs ; services de télécommunication, à savoir, services permettant aux utilisateurs de transmettre des messages, commentaires, contenus multimédias, vidéos, films cinématographiques, films, photographies, contenus audio, animations, illustrations, images, textes, informations, et autres contenus générés par l'utilisateur via un réseau informatique mondial et d'autres réseaux informatiques et de communications ; fourniture de forums communautaires en ligne permettant aux utilisateurs de publier, rechercher, regarder, partager, critiquer, évaluer, et faire des commentaires sur des messages, commentaires, contenus multimédias, vidéos, films cinématographiques, films, photographies, contenus audio, animations, illustrations, images, textes, informations et d'autres contenus générés par l'utilisateur ; services de diffusion via un réseau informatique mondial et d'autres réseaux informatiques et de communications, à savoir, téléchargement vers le serveur, téléchargement, publication, visualisation, affichage, repérage, partage et transmission électronique de messages, commentaires, contenus multimédias, vidéos, films cinématographiques, films, photographies, contenus audio, animations, illustrations, images, textes, informations et autres contenus générés par l'utilisateur ; mise à disposition d'un portail de partage de vidéos. Fourniture d'accès à un site Web sur l'Internet à des fins de réseautage social ;
Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; jeux d'argent ; services de partage de photos et de vidéos, journaux électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ; services de divertissement ;
Hébergement d'un site Web communautaire en ligne pour utilisateurs enregistrés afin de partager des informations, photographies, contenus audio et vidéo les concernant ainsi que leurs préférences et aversions et activités quotidiennes, pour recevoir des réactions de leurs pairs, et créer ainsi des communautés virtuelles, et s'impliquer dans le réseautage social.
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