Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITROEN COLLECTION
AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1530964
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2029

Présentation de la marque CITROEN COLLECTION

Déposée le 23 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITROEN COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES, SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque CITROEN COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CITROEN COLLECTION arrivera à expiration en date du 23 mars 2029.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642050199


PSA AUTOMOBILES, SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France


Demande de renouvellement le 19 mars 2009 n°2139920 - Publication au BOPI 2009-03-19

Renouvellement sans limitation n°2139920 - Publication au BOPI 1999-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2009 n°2401868 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-19

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2018 n°2701147 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-20

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs