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Marques déposées par la société Automobiles CITROËN
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CITROËN CAPO NERO
Marque expirée - Marque en non vigueur

CITROËN CAPO NERO
Automobiles CITROËN

Numéro de dépôt :
3699140
Date de dépôt :
16/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2019
CITROËN CAPO NERO de Automobiles CITROËN

Présentation de la marque CITROËN CAPO NERO

Déposée le 16 décembre 2009 par la société Automobiles CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITROËN CAPO NERO »

Le déposant est la société Automobiles CITROËN domicilié(e) 6, Rue Fructidor Forme juridique : société anonyme - 75835 - PARIS Cedex 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/INTR/NTPI domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITROËN CAPO NERO est expirée depuis le 16 décembre 2019.

Automobiles CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROËN - 6, Rue Fructidor Forme juridique : société anonyme - 75835 - PARIS Cedex 17 - France - SIREN 642050199


Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/INTR/NTPI - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspension, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.