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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN
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CITROEN C5
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITROEN C5
AUTOMOBILES CITROEN, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3037762
Date de dépôt :
29/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2030
CITROEN C5 de AUTOMOBILES CITROEN

Présentation de la marque CITROEN C5

Déposée le 29 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITROEN C5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN domicilié(e) 7 rue Henri Sainte-Claire Deville, 92500 RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque CITROEN C5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CITROEN C5 arrivera à expiration en date du 29 juin 2030.

AUTOMOBILES CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROEN, SOCIETE ANONYME - 7 rue Henri Sainte-Claire Deville, 92500 RUEIL-MALMAISON - France


PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2010 n°2438749 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-27

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2020 n°2749043 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-05-26

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuistête pour sièges, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, essuie-glace, baguettes de protection, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, porte skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.