Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITROËN C-ZERO
AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3688924
Date de dépôt :
04/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2029
CITROËN C-ZERO de AUTOMOBILES CITROËN

Présentation de la marque CITROËN C-ZERO

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITROËN C-ZERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-50 du 11 décembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES, SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque CITROËN C-ZERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3688924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITROËN C-ZERO arrivera à expiration en date du 4 novembre 2029.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642050199


PSA AUTOMOBILES, SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Renouvellement sans limitation le 29 août 2019 n°2724292 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-08-29

Véhicules automobiles.