Déposée le 7 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CITROËN C-AIRSCAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-24 du 15 juin 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6 rue Fructidor - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme CHARTIER Carole domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée, GA003 - 75116 - PARIS - France.
La marque CITROËN C-AIRSCAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3498965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES CITROËN, société anonyme - 6 rue Fructidor - 75017 - PARIS - France - SIREN 642050199
PEUGEOT, SA, Mme CHARTIER Carole - 75 Avenue de la Grande Armée, GA003 - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41
Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2017 n°2643704 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-16
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspension, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres. Mécanismes de transmission pour véhicules terrestres.
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