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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN
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CITROËN BX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITROËN BX
Automobiles CITROEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1514014
Date de dépôt :
13/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2009

Présentation de la marque CITROËN BX

Déposée le 13 février 1989 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITROËN BX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2135731) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2135731) - France.

La marque CITROËN BX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITROËN BX est expirée depuis le 13 février 2009.

Automobiles CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROEN (Société Anonyme) - 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2135731) - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN Propriété Industrielle - (dossier no 2135731) - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 1999 n°2135731 - Publication au BOPI 1999-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Véhicules appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs pièces détachées et accessoires, à l'exception des pneumatiques, chambre à air, matériaux et accessoires servant à la réparation des pneumatiques.