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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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CITROËN AQS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITROËN AQS
AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3696883
Date de dépôt :
08/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2029
CITROËN AQS de AUTOMOBILES CITROËN

Présentation de la marque CITROËN AQS

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITROËN AQS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque CITROËN AQS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3696883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITROËN AQS arrivera à expiration en date du 8 décembre 2029.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642050199


PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2019 n°2731588 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-26

Appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, installations de conditionnement d'air pour véhicules, appareils de climatisation pour véhicules, filtres à air pour la climatisation, installations de filtrage d'air, dispositifs pour le refroidissement de l'air, installations de chauffage pour véhicules, réchauffeurs d'air sécheurs d'air, dispositifs chauffant antibuée pour véhicules. ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir, moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis,directions, amortisseurs de suspensions, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.