Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITROEN ACTIVA
AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1712989
Date de dépôt :
14/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2028

Présentation de la marque CITROEN ACTIVA

Déposée le 14 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITROEN ACTIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) 18 Rue des Fauvelles, LG081 - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.

La marque CITROEN ACTIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CITROEN ACTIVA arrivera à expiration en date du 14 septembre 2028.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642050199


PEUGEOT, SA, Mme MENES Catherine - 18 Rue des Fauvelles, LG081 - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2008 n°2379650 - Publication au BOPI 2008-07-18

Renouvellement sans limitation n°2121077 - Publication au BOPI 1998-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2018 n°2686503 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-07-02

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