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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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CITROËN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITROËN
AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
98729935
Date de dépôt :
27/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/04/2028

Présentation de la marque CITROËN

Déposée le 27 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CITROËN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., Mme CHARTIER Carole domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville, RU042 - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque CITROËN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CITROËN arrivera à expiration en date du 27 avril 2028.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642050199


PEUGEOT, S.A., Mme CHARTIER Carole - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville, RU042 - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 2008 n°2370362 - Publication au BOPI 2008-04-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2018 n°2670068 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-23

Véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, essuie-glace, baguettes de protection, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, porte-skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.