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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles Citroën
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CITROEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITROEN
Société Anonyme Automobiles Citroën

Numéro de dépôt :
968069
Date de dépôt :
06/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CITROEN

Déposée le 6 octobre 1976 par la Société Anonyme (SA) Automobiles Citroën auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CITROEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles Citroën domicilié(e) (soc. an.), 117-167, quai A.-Citroën, Paris. - France.

La marque CITROEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 28

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CITROEN est expirée depuis le 6 octobre 1986.

Automobiles Citroën a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Société Anonyme Automobiles Citroën - (soc. an.), 117-167, quai A.-Citroën, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-536

Jouets, jeux divers, cartes à jouer, articles de pêche, de sport et particulièrement des jouets;voitures automobiles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].