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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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CITROEN +
Marque expirée - Marque en non vigueur

CITROEN +
AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96607652
Date de dépôt :
26/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2016

Présentation de la marque CITROEN +

Déposée le 26 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITROEN + »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12 rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 (dossier no 2304792) - 75835 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROEN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI domicilié(e) Route de Gisy,78940 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2304792) - 78940 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITROEN + est expirée depuis le 26 janvier 2016.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme - Immeuble Colisée III, 12 rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 (dossier no 2304792) - 75835 - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROEN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI - Route de Gisy,78940 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2304792) - 78940 - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2006 n°2304792 - Publication au BOPI 2006-01-10

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles.Services de transport et d'entrepôt.Tous services relatifs à tous modes de location de véhicules automobiles, avec ou sans chauffeurs, garages de véhicules, location de garages

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.