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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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CITROËN 4WA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CITROËN 4WA
AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1485184
Date de dépôt :
13/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2018

Présentation de la marque CITROËN 4WA

Déposée le 13 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITROËN 4WA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor,75017 PARIS (dossier no 2370364) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2370364) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CITROËN 4WA est expirée depuis le 13 avril 2018.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme - Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor,75017 PARIS (dossier no 2370364) - 75017 - France - SIREN 642050199


Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2370364) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 2008 n°2370364 - Publication au BOPI 2008-04-16

Renouvellement sans limitation n°2110732 - Publication au BOPI 1998-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires, à l'exclusion des phares, des pistons et des tapis.