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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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CHEVRON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEVRON
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93468313
Date de dépôt :
13/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2023

Présentation de la marque CHEVRON

Déposée le 13 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6, rue Fructidor - 75835 - PARIS Cédex 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque CHEVRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHEVRON est expirée depuis le 13 mai 2023.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme - 6, rue Fructidor - 75835 - PARIS Cédex 17 - France - SIREN 642050199


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 30 avril 2003 n°2241684 - Publication au BOPI 2003-04-30

Inscription le 28 avril 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°171934 - Publication au BOPI 1994-04-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2013 n°2524501 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-15

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, leurs parties, à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, transmissions, freins, sièges.