Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEDEX
Automobiles CITROEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1308261
Date de dépôt :
06/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2005

Présentation de la marque CEDEX

Déposée le 6 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEDEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2048196) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

La marque CEDEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEDEX est expirée depuis le 6 mai 2005.

Automobiles CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROEN (Société Anonyme) - 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2048196) - France - SIREN 642050199


Renouvellement sans limitation le 4 mai 1995 n°2048196 - Publication au BOPI 1995-05-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires.