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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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CARTE NOIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARTE NOIRE
AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1488324
Date de dépôt :
04/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2018

Présentation de la marque CARTE NOIRE

Déposée le 4 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE NOIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor,75017 PARIS (dossier no 2371911) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2371911) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARTE NOIRE est expirée depuis le 4 mai 2018.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme - Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor,75017 PARIS (dossier no 2371911) - 75017 - France - SIREN 642050199


Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2371911) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2008 n°2371911 - Publication au BOPI 2008-04-30

Renouvellement sans limitation n°2113774 - Publication au BOPI 1998-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Voitures automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs et accessoires à l'exclusion des tapis, des pistons et des phares.