Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPTURE
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1675849
Date de dépôt :
01/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2021

Présentation de la marque CAPTURE

Déposée le 1 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6, rue Fructidor - 75835 - PARIS Cédex 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque CAPTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPTURE est expirée depuis le 1 juillet 2021.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme - 6, rue Fructidor - 75835 - PARIS Cédex 17 - France - SIREN 642050199


Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2001 n°2201490 - Publication au BOPI 2001-06-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2011 n°2480119 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-19

Inscription le 18 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574113 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties