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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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CANNELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANNELLE
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1215580
Date de dépôt :
11/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2012

Présentation de la marque CANNELLE

Déposée le 11 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III 12 rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 (dossier no 2221541) - 75835 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET, PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2221541) - 78943 - France.

La marque CANNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CANNELLE est expirée depuis le 11 juin 2012.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme - Immeuble Colisée III 12 rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 (dossier no 2221541) - 75835 - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET, PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2221541) - 78943 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 2002 n°2221541 - Publication au BOPI 2002-05-31

Renouvellement sans limitation n°2004217 - Publication au BOPI 1993-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Inscription - Changement d'adresse n°130811 - Publication au BOPI

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires.