Marque renouvelée - Marque en vigueur

CACTUS
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95558398
Date de dépôt :
15/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2025

Présentation de la marque CACTUS

Déposée le 15 février 1995 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CACTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6, rue Fructidor - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque CACTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CACTUS arrivera à expiration en date du 15 février 2025.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme - 6, rue Fructidor - 75017 - PARIS - France - SIREN 642050199


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 2005 n°2282797 - Publication au BOPI 2005-02-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2014 n°2571849 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-19

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, leurs parties, à savoir: moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, sièges, avertisseurs contre le vol, housses de sièges, appuis-tête, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, essuie-glace