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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN
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CABAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CABAN
Automobiles CITROEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1364775
Date de dépôt :
23/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2006
CABAN de Automobiles CITROEN

Présentation de la marque CABAN

Déposée le 23 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CABAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2070214) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN, Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2070214) - France.

La marque CABAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CABAN est expirée depuis le 23 juillet 2006.

Automobiles CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROEN (Société Anonyme) - 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2070214) - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN, Propriété Industrielle - (dossier no 2070214) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juin 1996 n°2070214 - Publication au BOPI 1996-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs parties, leurs pièces détachées, leurs accessoires.