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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN
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C4 ELYSEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C4 ELYSEE
Automobiles CITROËN, société anonyme

Numéro de dépôt :
3846122
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2021
C4 ELYSEE de Automobiles CITROËN

Présentation de la marque C4 ELYSEE

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C4 ELYSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN domicilié(e) 6 rue Fructidor - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elodie ANZIANI PSA PEUGEOT CITROËN domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France.

La marque C4 ELYSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C4 ELYSEE est expirée depuis le 13 juillet 2021.

Automobiles CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROËN, société anonyme - 6 rue Fructidor - 75017 - Paris - France - SIREN 642050199


Elodie ANZIANI PSA PEUGEOT CITROËN - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, amortisseurs de suspension, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, essuie-glace, baguettes de protection, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, porte-skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.