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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN
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C4 AIRCROSS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

C4 AIRCROSS
AUTOMOBILES CITROEN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3783336
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2030
C4 AIRCROSS de AUTOMOBILES CITROEN

Présentation de la marque C4 AIRCROSS

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C4 AIRCROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN domicilié(e) 2-10 Boulevard de l’Europe, 78300 POISSY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque C4 AIRCROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C4 AIRCROSS arrivera à expiration en date du 19 novembre 2030.

AUTOMOBILES CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROEN, Société Anonyme - 2-10 Boulevard de l’Europe, 78300 POISSY - France


PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2020 n°2760845 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-09-30

Véhicules terrestres, appareils de locomotion par terre.