Déposée le 22 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) Automobiles Citroën
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C3 PERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles Citroën domicilié(e) 6 rue Fructidor - 75835 - PARIS Cedex 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP August&Debouzy, Maître Véronique Dahan domicilié(e) 6-8 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France.
La marque C3 PERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Automobiles Citroën, SA - 6 rue Fructidor - 75835 - PARIS Cedex 17 - France - SIREN 642050199
SCP August&Debouzy, Maître Véronique Dahan - 6-8 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir, moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.
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