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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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C X
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C X
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1236622
Date de dépôt :
30/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2023

Présentation de la marque C X

Déposée le 30 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6, rue Fructidor - 75835 - PARIS Cédex 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque C X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque C X est expirée depuis le 30 mars 2023.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme - 6, rue Fructidor - 75835 - PARIS Cédex 17 - France - SIREN 642050199


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2003 n°2235373 - Publication au BOPI 2003-01-21

Renouvellement sans limitation n°2011992 - Publication au BOPI 1993-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2012 n°2514875 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-26

"Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs pièces détachées et accessoires, à l'exception des pneumatiques, chambres à air, matériaux et accessoires servant à la réparation des pneumatiques".