Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C MATIC
Numéro de dépôt :
922501
Date de dépôt :
27/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque C MATIC
Déposée le 27 mai 1975 par la Société Anonyme (SA) Automobiles Citroën auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « C MATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque C MATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque C MATIC est expirée depuis le 27 mai 1985.
Automobiles Citroën a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458