Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C MATIC
AUTOMOBILES CITROEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1303617
Date de dépôt :
26/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/1995
C MATIC de AUTOMOBILES CITROEN

Présentation de la marque C MATIC

Déposée le 26 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C MATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN domicilié(e) 62, boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE - - France.

La marque C MATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C MATIC est expirée depuis le 26 mars 1995.

AUTOMOBILES CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROEN (Société Anonyme) - 62, boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.